167 / 169
LISI 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
167
DOCUMENTS SPÉCIFIQUES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
8
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004
Chapitre
Page
–
–
Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations
corporelles
3
57-58
6
105 à 110
9. Examen de la situation financière et du résultat
–
–
Situation financière
2
21 à 27
3
32
4
79
–
–
Résultat
2
21 à 27
3
30-31
4
78
–
–
Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation
3
44 à 48
5
92 à 95
–
–
Explication du changement du chiffre d’affaires ou des produits
2
21 à 27
–
–
Stratégie ou facteurs de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant
influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de
l’émetteur
3
44 à 48
10. Trésorerie et capitaux
–
–
Informations sur les capitaux
3
34 - 56
4
75-80
7
116 à 119
–
–
Source et montants des flux de trésorerie
3
33-56-61
4
80
–
–
Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur
3 44 à 48-52-53-60à63
4
84-85
–
–
Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ou pouvant influer sensiblement,
de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur
NA
NA
–
–
Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus
3
71
11. Recherche et développement, brevets et licences
3
51-64
12. Informations sur les tendances
–
–
Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice
2
21 à 27
4
75
–
–
Engagement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur
3
70 à 72
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
NA
NA
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et de direction générale
–
–
Organes d’administration et de direction
7
136 à 140
–
–
Conflits d’intérêt au niveau des organes d’administration et de direction
7
140
15. Rémunération et avantages
–
–
Montant de la rémunération et avantages en nature
3
70
4
89
–
–
Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, de retraites,
ou d’autres avantages
7
133 à 135
141 à 146
3
58 à 60-70
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
–
–
Date d’expiration des mandats actuels
7
136-137
–
–
Contrat de service liant les membres des organes d’administration
NA
NA
–
–
Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations
7
128-129
–
–
Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur
7
121-146
17. Salariés
–
–
Nombre de salariés
2 16-18-20-22-24-25-27
4
90
7
133